Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.tifaouinebazar.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.tifaouinebazar.fr est la propriété exclusive de SAS TIFAOUINE
Siège social : 44 Bd Victor Hugo, 92110 CLICHY
Numéro d’immatriculation : Nanterre B 825 019 623
Numéro TVA intracommunautaire : FR91825019623
SAS au capital de 5000€
Adresse de courrier électronique : tifaouine.bazar@gmail.com
Directeur de la publication : Mohamed BETNI
HÉBERGEMENT :
Le site est hébergé par SHOPIFY
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.tifaouinebazar.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.tifaouinebazar.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le www.tifaouinebazar.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : tifaouinebazar@gmail.com. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.